membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques, affectés aux sections ci-après

Section d'histoire du monde moderne, de la Révolution française et des révolutions

écrivain, historien de la Révolution française ; 41 ans de services civils et d'activités professionnelles

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de la culture et de la communication

Au grade de chevalier